République
Française
Archivé
PLU de MARSANNE 26176 - Mise à jour 14/04/2016
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MARSANNE 26176 - PLU approuvé le 18/08/2004 - Mise à jour du 14/04/2016
Origine
PLU approuvé le 18/08/2004 - Mise à jour du 14/04/2016
Référentiel de saisie : PCI-V (vecteur) - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2012
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
- Producteur
- Dernière mise à jour
- 17 février 2020
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Vues
0
Téléchargements
0
Qualité des métadonnées:
Informations
- Identifiant
- 5a09953788ee381e9441b0d6
Temporalité
- Création
- 13 novembre 2017
- Fréquence
- Inconnu
- Dernière mise à jour
- 17 février 2020
Couverture spatiale
- Zones
- Marsanne
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre