République
Française
Archivé
PLU de MALATAVERNE 26169 - Mise à jour 24/10/2016
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme deMALATAVERNE 26169 - PLU approuvé le 17/09/2012 caractère exécutoire le 26/10/2012 - Mise à jour du 24/10/2016
Origine
PLU approuvé le 17/09/2012 caractère exécutoire le 26/10/2012 - Mise à jour du 24/10/2016
Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
- Producteur
- Dernière mise à jour
- 13 février 2020
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Vues
0
Téléchargements
0
Qualité des métadonnées:
Informations
- Identifiant
- 5a09950fc751df09e4cf513d
Temporalité
- Création
- 13 novembre 2017
- Fréquence
- Inconnu
- Dernière mise à jour
- 13 février 2020
Couverture spatiale
- Zones
- Malataverne
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre