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PLU de LIVRON SUR DROME 26165 Modification N°2 17/10/2016 - FIN de VALIDITE : 31/07/2017 Mise à jour

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LIVRON SUR DROME 26165 PLU approuvé le 03/09/2012 - Modification N°2 approuvée le 17/10/2016, caractère exécutoire le 27/11/2016 - FIN de VALIDITE : 31/07/2017 Mise à jour

Origine

PLU approuvé le 03/09/2012 - Modification N°2 approuvée le 17/10/2016, caractère exécutoire le 27/11/2016 - FIN de VALIDITE : 31/07/2017 Mise à jour
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DDTM Gard, DDT Drôme

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Producteur: DDTM Gard
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 17 février 2020

Fichiers ⁽²⁵⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: donnees-ouvertes passerelle-inspire planning-cadastre usage-des-sols
Identifiant: 58aedc3688ee3803c23a38c7
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 23 février 2017
Fréquence: Inconnu
Dernière mise à jour: 17 février 2020

Couverture spatiale

Granularité de la couverture territoriale: Autre

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