Archivé

PLU de LIVRON SUR DROME 26165 Mise à jour 04/03/2016 - FIN de VALIDITE : 27/11/2016 caractère exécutoire de la Modification N°2 approuvée le 17/10/2016

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LIVRON SUR DROME 26165 PLU approuvé le 03/09/2012 - Mise à jour du 04/03/2016 - FIN de VALIDITE : 27/11/2016 caractère exécutoire de la Modification N°2 approuvée le 17/10/2016

Origine

PLU approuvé le 03/09/2012 - Mise à jour du 04/03/2016 - FIN de VALIDITE : 27/11/2016 caractère exécutoire de la Modification N°2 approuvée le 17/10/2016
éférentiel de saisie : PCI-V 2014 - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

Organisations partenaires

DDT Drôme

Liens annexes

➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Producteur: DDT Drôme
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 15 février 2020

Fichiers ⁽²⁵⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: donnees-ouvertes passerelle-inspire planning-cadastre usage-des-sols
Identifiant: 58aed83fc751df30cd1f9098
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 23 février 2017
Fréquence: Inconnu
Dernière mise à jour: 15 février 2020

Couverture spatiale

Zones: Livron-sur-Drôme
Granularité de la couverture territoriale: Autre

Intégrer sur votre site

<div data-udata-dataset="58aed83fc751df30cd1f9098"></div><script data-udata="https://www.data.gouv.fr/" src="https://www.data.gouv.fr/oembed.js" async defer></script>

PLU de LIVRON SUR DROME 26165 Mise à jour 04/03/2016 - FIN de VALIDITE : 27/11/2016 caractère exécutoire de la Modification N°2 approuvée le 17/10/2016

Vues

Téléchargements

Informations

Temporalité

Couverture spatiale

Intégrer sur votre site

Extras