PLU de LA ROCHE DE GLUN 26271 Révisions allégées N°1 et N°2 12/06/2017

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA ROCHE DE GLUN 26271 PLU approuvé le 29/03/2011 - Révisions allégées N°1 et N°2 approuvées le 12/06/2017 caractère exécutoire le 19/06/2017

Diffuseur: DDT Drôme
Attributions: DDT 26 (Direction Départementale des Territoires de la Drôme)(Détenteur des droits)
DDT 26 (Direction Départementale des Territoires de la Drôme)(Distributeur)
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 12 octobre 2025
Label: INSPIRE

Fichiers ⁽³⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: amenagement-urbanisme-zonages-planification donnees-ouvertes inspire usage-des-sols
Identifiant: 660bf7e0616b3073a900c543
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 18 août 2017
Fréquence: Inconnu
Dernière mise à jour: 12 octobre 2025

Couverture spatiale

Couverture géographique
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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PLU de LA ROCHE DE GLUN 26271 Révisions allégées N°1 et N°2 12/06/2017

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