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PLU de LA BAUME DE TRANSIT 26033 - Mise à jour 17/07/2017 - FIN de VALIDITE : 09/08/2018 caractère exécutoire de la Révision allégée approuvée le 28/06/2018

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA BAUME DE TRANSIT 26033 - PLU approuvé le 01/08/2013 - Mise à jour du 17/07/2017 - FIN de VALIDITE : 09/08/2018 caractère exécutoire de la Révision allégée approuvée le 28/06/2018

Origine

PLU approuvé le 01/08/2013 - Mise à jour du 17/07/2017 - FIN de VALIDITE : 09/08/2018 caractère exécutoire de la Révision allégée approuvée le 28/06/2018
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Dernière mise à jour
17 février 2020

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Bon(67 %)
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  • Couverture temporelle non renseignée

Informations

Identifiant
5a0994f088ee387ef054fd33

Temporalité

Création
13 novembre 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
17 février 2020

Couverture spatiale

Zones
La Baume-de-Transit
Granularité de la couverture territoriale
Autre

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