Aidez-nous à améliorer data.gouv.fr en répondant à notre enquête annuelle ❤️
République
Française
PLU de LA BAUME DE TRANSIT 26033 - Mise à jour 17/07/2017 - FIN de VALIDITE : 09/08/2018 caractère exécutoire de la Révision allégée approuvée le 28/06/2018
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA BAUME DE TRANSIT 26033 - PLU approuvé le 01/08/2013 - Mise à jour du 17/07/2017 - FIN de VALIDITE : 09/08/2018 caractère exécutoire de la Révision allégée approuvée le 28/06/2018
- Diffuseur
- Attributions
- DDT 26 (Direction Départementale des Territoires de la Drôme)(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- 15 janvier 2019
- Label
- INSPIRE
Vues
0
Téléchargements
0
Qualité des métadonnées:
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Informations
- Identifiant
- 660bf7f7bf1bad437800c519
Temporalité
- Création
- 13 septembre 2017
- Fréquence
- Inconnu
- Couverture temporelle
- du 17 juillet 2017 au 9 août 2018
- Dernière mise à jour
- 15 janvier 2019
Couverture spatiale
- Couverture géographique
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre