République
Française
Archivé
PLU de ETOILE SUR RHONE 26124 Mise à jour SUP 13/07/2017 - FIN de VALIDITE : 04/10/2019 Mise à jour SUP
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ETOILE SUR RHONE 26096 PLU approuvé le 06/02/2014 - Mise à jour SUP du 13/07/2017 - FIN de VALIDITE : 04/10/2019 Mise à jour SUP
Origine
PLU approuvé le 06/02/2014 - Mise à jour SUP du 13/07/2017
Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
- Producteur
- Dernière mise à jour
- 17 février 2020
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Vues
0
Téléchargements
0
Qualité des métadonnées:
Informations
- Identifiant
- 5a09950e88ee387ef054fd35
Temporalité
- Création
- 13 novembre 2017
- Fréquence
- Inconnu
- Dernière mise à jour
- 17 février 2020
Couverture spatiale
- Zones
- Étoile-sur-Rhône
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre