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PLU de BOURG LES VALENCE 26058 Mise à jour 27/12/2014 - FIN de VALIDITE : 12/08/2016 caractère exécutoire de la Modification N°3 approuvée le 05/07/2016

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BOURG LES VALENCE 26058 PLU approuvé le 15/06/2009 - Mise à jour approuvée le 27/12/2014 - FIN de VALIDITE : 12/08/2016 caractère exécutoire de la Modification N°3 approuvée le 05/07/2016

Origine

PLU approuvé le 15/06/2009 - Mise à jour approuvée le 27/12/2014 - FIN de VALIDITE : 12/08/2016 caractère exécutoire de la Modification N°3 approuvée le 05/07/2016
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Dernière mise à jour
17 février 2020

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Qualité des métadonnées:
Bon(67 %)
  • Fréquence de mise à jour non renseignée

  • Couverture temporelle non renseignée

Informations

Identifiant
58aed823c751df30cd1f9086

Temporalité

Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
17 février 2020

Couverture spatiale

Zones
Bourg-lès-Valence
Granularité de la couverture territoriale
Autre

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