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République
Française
Archivé
PLU de BOURG LES VALENCE 26058 Mise à jour 27/12/2014 - FIN de VALIDITE : 12/08/2016 caractère exécutoire de la Modification N°3 approuvée le 05/07/2016
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BOURG LES VALENCE 26058 PLU approuvé le 15/06/2009 - Mise à jour approuvée le 27/12/2014 - FIN de VALIDITE : 12/08/2016 caractère exécutoire de la Modification N°3 approuvée le 05/07/2016
Origine
PLU approuvé le 15/06/2009 - Mise à jour approuvée le 27/12/2014 - FIN de VALIDITE : 12/08/2016 caractère exécutoire de la Modification N°3 approuvée le 05/07/2016
Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
- Producteur
- Dernière mise à jour
- 17 février 2020
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Vues
0
Téléchargements
0
Qualité des métadonnées:
Informations
- Identifiant
- 58aed823c751df30cd1f9086
Temporalité
- Création
- 23 février 2017
- Fréquence
- Inconnu
- Dernière mise à jour
- 17 février 2020
Couverture spatiale
- Zones
- Bourg-lès-Valence
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre