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PLU de BOURDEAUX 26056 Mise à jour 26/01/2011 - FIN de VALIDITE : 18/02/2017 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 09/01/2017

Description

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BOURDEAUX 26056 PLU approuvé le 25/08/2010 Mis à jour le 26/01/2011 - FIN de VALIDITE : 18/02/2017 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 09/01/2017

Origine

PLU approuvé le 25/08/2010 Mis à jour le 26/01/2011 - FIN de VALIDITE : 18/02/2017 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 09/01/2017
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Producteur: DDT Drôme
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 14 février 2020

Fichiers ⁽²¹⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: donnees-ouvertes passerelle-inspire planning-cadastre usage-des-sols
Identifiant: 58aed81588ee38779b2b7561
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 23 février 2017
Fréquence: Inconnu
Dernière mise à jour: 14 février 2020

Couverture spatiale

Zones: Bourdeaux
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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PLU de BOURDEAUX 26056 Mise à jour 26/01/2011 - FIN de VALIDITE : 18/02/2017 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 09/01/2017

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