PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Annulation 2 parcelles ND : TA 02/07/2015 - Modification simplifiée 03/06/2015 - FIN de VALIDITE 05/01/2016 (Mise à jour du 06/01/2016)

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 PLU approuvé le 26/06/2013 - Annulation 2 parcelles ND : TA du 02/07/2015 - Modification simplifiée approuvée le 03/06/2015
FIN de VALIDITE 05/01/2016 (Mise à jour du 06/01/2016)

Origine

PLU approuvé le 26/06/2013 - Annulation 2 parcelles ND : TA du 02/07/2015 - Modification simplifiée approuvée le 03/06/2015
FIN de VALIDITE 05/01/2016 (Mise à jour du 06/01/2016)
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