République
Française
Plans Simples de Gestion sylvicoles dans l'Orne en 2024
Description
Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion (PSG, RSAAC,...)
Contour de parcelle et partie de parcelle forestière privée faisant l'objet d'un plan simple de gestion (PSG) en cours de validité, ou dont le propriétaire a adhéré à un règlement type de gestion (RTG), ou de fait sous régime spécial d'autorisation administrative de coupe (RSAAC).
NE CONTIENT QUE LES PLANS SIMPLES DE GESTION
- Attributions
- DRAAF Normandie(Créateur)DRAAF Normandie(Détenteur des droits)
- Licence
- License Not Specified
- Dernière mise à jour
- 2 septembre 2025
- Label
- INSPIRE
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Informations
- Mots-clés
- foret-gestionforetsinspirezones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
- Identifiant
- 68b9042846f1a1f8d98dc16a
- Licence
- License Not Specified
Temporalité
- Création
- 2 septembre 2025
- Fréquence
- Annuelle
- Couverture temporelle
- 2024
- Dernière mise à jour
- 2 septembre 2025
Couverture spatiale
- Couverture géographique
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre