Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Arcizans-Dessus du 03/09/2012

Description

Numérisation vectorielle du PLU d'Arcizans-Dessus (65022), réalisée en novembre 2012.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Producteur

DDT Hautes-Pyrénées

Contacts
Licence
License Not Specified
Dernière mise à jour
16 novembre 2012

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Qualité des métadonnées:
À améliorer(33 %)
Label
Inspire
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.

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Réutilisations et API 0

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Ressources communautaires

Informations

Informations

Identifiant
67377f1db561510ce3c2543f

Temporalité

Création
22 novembre 2012
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
16 novembre 2012

Couverture spatiale

Couverture géographique
Granularité de la couverture territoriale
Autre

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Extras

Moissonnage