Plan d'Occupation du Sol (POS) de La Barthe-de-Neste du 09/03/2015

Description

Numérisation vectorielle du POS de La Barthe-de-Neste (65069), actualisée en mars 2015.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national pour la dématérialisation des PLU (Version 2).

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Dernière mise à jour
18 mars 2015

Vues

0

Téléchargements

0

Qualité des métadonnées:
À améliorer(33 %)
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.

Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.