Plan d'Occupation du Sol (POS) de La Barthe-de-Neste du 09/03/2015

Description

Numérisation vectorielle du POS de La Barthe-de-Neste (65069), actualisée en mars 2015.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national pour la dématérialisation des PLU (Version 2).

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Licence
License Not Specified
Dernière mise à jour
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.

Consulter ce jeu de données sur ecologie.data.gouv.fr pour bénéficier d'informations supplémentaires : métadonnées enrichies, visualisations, etc.

Une nouvelle navigation dans les ressources est disponible