République
Française
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Bartrès du 27/07/1995
Description
Numérisation vectorielle du POS de Bartrès (65070), réalisée en octobre 2007.
Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2).
Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.
- Producteur
- Licence
- License Not Specified
- Dernière mise à jour
- 18 février 2011
- Label
- INSPIRE
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Informations
- Mots-clés
- amenagement-urbainamenagement-urbanisme-zonages-planificationdonnees-ouvertesinspireplan-durbanisme-inclut-plu-pos-paz-pduplanification-urbaineusage-des-sols
- Identifiant
- 67377f09b561510ce3c2541e
- Licence
- License Not Specified
Temporalité
- Création
- 21 février 2011
- Fréquence
- Inconnu
- Dernière mise à jour
- 18 février 2011
Couverture spatiale
- Couverture géographique
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre