République
Française
Périmètres des ports approuvés sur le littoral de la Charente-Maritime
Description
localisation des périmètres des ports approuvés sur le littoral de la Charente-Maritime.
Le report graphique des limites administratives n'a été fait que pour les ports pour lesquels un travail de vérification a été mené et validé entre l'État et l'autorité portuaire. Les autres ports sont désignés par un cercle et le travail de vérification des limites est en cours ; pour ces ports, il convient de se reporter aux PV de remise initiaux.
- Attributions
- DDTM 17 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime)(Détenteur des droits)DDTM 17 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime)(Détenteur des droits)DDTM 17 - service littoral - gestion intégrée du DPM(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- 19 décembre 2016
- Label
- INSPIRE
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