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Parcelles identifiées dans le document-cadre photovoltaïque de la Loire prévu à l’article L. 111-29 du code de l’urbanisme au 31 juillet 2025

Description

Parcelles identifiées dans le document-cadre photovoltaïque de la Loire prévu à l’article L. 111-29 du code de l’urbanisme (arrêté préfectoral n°DT-25-0432 du 31 juillet 2025).
Échelle d'utilisation: 1/5 000ème
Source de la donnée à mentionner: Arrêté préfectoral n°DT-25-0432 du 31 juillet 2025

Diffuseur: DDT de la Loire
Attributions: DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire)(Détenteur des droits)
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Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: August 12, 2025
Label: Inspire