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République
Française
Ordre du jour du Conseil de Paris depuis janvier 2015
Description
Ordres du jour du conseil municipal et départemental janvier 2015- mai 2018
Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants :
PJ : projet de délibération
LR : Lettre rectificative
A : Amendement
V : Vœu
VNR : vœu non rattaché à un projet de délibération
DSP : Délégation de service public
G : la lettre G permet de distinguer les LR, A, V et PJ du conseil départemental****
- Diffuseur
- Attributions
- (Créateur)Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de Paris(Éditeur)
- Dernière mise à jour
- 30 mai 2018
Fréquence de mise à jour non respectée
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
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Qualité des métadonnées:
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