Ordre du jour du Conseil de Paris depuis janvier 2015

Description

Ordres du jour du conseil municipal et départemental janvier 2015- mai 2018

Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants :

PJ : projet de délibération

LR : Lettre rectificative

A : Amendement

V : Vœu

VNR : vœu non rattaché à un projet de délibération

DSP : Délégation de service public

G : la lettre G permet de distinguer les LR, A, V et PJ du conseil départemental****

Diffuseur: Ville de Paris
Attributions: (Créateur)
Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de Paris(Éditeur)
Licence: Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Dernière mise à jour: May 30, 2018

Fichiers ⁽⁵⁾

2 fichiers principaux

Mis à jour le May 30, 2018Format csv (3.5 Mo)584

Mis à jour le May 30, 2018Format json (5.5 Mo)514

Autre

Mis à jour le January 29, 2016Format vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet (375.9 Ko)2K

Mis à jour le February 8, 2017Format csv (1.1 Mo)481

Mis à jour le January 31, 2018Format vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet (361.2 Ko)964