Ordres du jour du conseil municipal et départemental janvier 2015- mai 2018
Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants :
PJ : projet de délibération
LR : Lettre rectificative
A : Amendement
V : Vœu
VNR : vœu non rattaché à un projet de délibération
DSP : Délégation de service public
G : la lettre G permet de distinguer les LR, A, V et PJ du conseil départemental****
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Fréquence de mise à jour non respectée
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée