République
Française
N_COURS_EAU_L_039 (validation du 02 décembre 2025)
Description
Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la validation Commission Cours d'Eau du Jura du 02 décembre 2025 (données mises à jour le 09 janvier 2026)
Structure de table réalisée avec le SEREF (Service Eau Risques Environnement Forêt) de la DDT du Jura, avec le bureau d'études du SMISA (Syndicat Mixte Interdépartemental du Suran et de ses Affluents) et avec l'Agence Française pour la Biodiversité.
Nb: les linéaires de certains cours d'eau ont fait l'objet de corrections "fines" sur les objets géographiques (corrections réalisées depuis la dernière couche géographique du 04/10/2018)
- Diffuseur
- Attributions
- DDT 39 (Direction Départementale des Territoires du Jura)(Détenteur des droits)DDT du Jura(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- 9 janvier 2026
- Label
- INSPIRE
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