Explorer les données

Liste des délibérations du conseil municipal de la ville d'Orvault de 2013 à 2025

Description

Ce jeu de données présente la liste des délibérations du conseil municipal entre 2013 et 2025 dans le respect des champs prévus par le socle commun. Il est constitué du fichier CSV qui décrit les délibérations.

Des jeux de données complémentaires sont publiés par année avec les fichiers PDF des délibérations.

Diffuseur
Nantes Métropole

Attributions
(Créateur)
Orvault(Éditeur)
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour
17 décembre 2025

Vues

0

Téléchargements

0

Qualité des métadonnées:
Bon(78 %)

  • Couverture temporelle non renseignée

  • Couverture spatiale non renseignée

Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Fichiers 2Réutilisations et API 2Discussions 0Ressources communautaires Informations
2 API

Il n'y a pas encore de réutilisations associées

Ajouter une réutilisation