Dossiers d'urbanisme de la Ville de Grenoble

Description

Les dossiers de l'urbanisme de la ville de Grenoble (+ 13000 items) et l'ensemble des documents relevant de l'Application du droit des sols (ADS)

  • Déclaration préalable (DP)
  • Permis de construire (PC)
  • Permis de démolir (PD)
  • Permis d’aménager (PA)
  • Demande de renseignements (DR)
  • Déclaration de projet de travaux (DT)
  • Recours (RE)
Producteur

Ville de Grenoble

Licence
Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Dernière mise à jour

  • Documentation des fichiers manquante

  • Fréquence de mise à jour non renseignée

  • Couverture temporelle non renseignée

  • Couverture spatiale non renseignée

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Fichiers 1

Réutilisations et API 0

Discussions 0

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Informations

Informations

Identifiant
6580df025aff50c08a75059e
DOI
Ce jeu de données n'a pas de DOI.

Temporalité

Création
Fréquence
Inconnu
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