Ce lot rassemble les fichiers numériques des carte communales du département. La numérisation a été faite sur la base de la BD Parcellaire de l'IGN.
La dématérialisation des documents graphiques d'une carte communale génère
un lot de données géographiques composé de plusieurs tables :
•la table N_SECTEUR_CC contenant les zones d'urbanisme correspondant au
plan de secteurs de la CC: ces secteurs regroupent ceux ouverts à la
construction (01), fermés à la construction (03), réservés aux activités (02) et
non couvert par un secteurs réglementaire (99)
•Les tables N_INFO contenant les informations géographiques surfaciques,
linéaires ou ponctuelles qui reportées à titre informatif sur les documents
graphiques de la CC. Chaque information est décrite par un texte.
•Les tables N_INFO contenant les informations géographiques surfaciques,
linéaires ou ponctuelles qui reportées à titre informatif sur les documents
graphiques de la CC. Chaque information est décrite par un texte.
•Les tables N_Habillage utiles pour l'impression et la compréhension du plan des secteurs.
Origine
Généalogie non renseignée
Organisations partenaires
DDTM Eure, Atelier de Suivi des Territoires
Liens annexes
0
0
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles