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République
Française
L_COURS_EAU_CARACTERISE_L_D59
Description
Cette information est utilisée par la Ddtm 59 afin de déterminer le statut du cours d'eau suivant 3 types :-VOIES D'EAU - STATUT INDETERMINE -FOSSE -COURS D'EAU (*) multi source : bd carthage, bd topo, hydrokit, scan25,bcae
Cette base a été revisité en 2015 en joignant les bcae recalée, un traitement spécifique sur les wateringues (bcae=cours d'eau , le reste en fossé)
- Diffuseur
- Attributions
- DDTM du Nord(Détenteur des droits)DDTM du Nord(Détenteur des droits)DDTM du Nord(Détenteur des droits)DDTM du Nord(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- 27 mars 2024
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