République
Française
Instruction urbanisme 2019 BASCONS
Description
Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d'urbanisme et de notes de renseignements d'urbanisme sur le territoire de la commune de Bascons.
- Producteur
Bascons Mairie
Ce jeu de données a été publié à l'initiative et sous la responsabilité de Bascons Mairie.- Licence
- License Not Specified
- Dernière mise à jour
- 24 novembre 2021
Documentation des fichiers manquante
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers non standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Vues
0
Téléchargements
0
Qualité des métadonnées:
Informations
- Mots-clés
- constructiondeclaration-prealablepermis-de-construirepopulationrevitalisation-ruraleurbanisme
- Identifiant
- 619e084e46e2be44f2a299c0
- License
- License Not Specified
Temporalité
- Création
- 24 novembre 2021
- Fréquence
- Inconnu
- Dernière mise à jour
- 24 novembre 2021