République
Française
Archivé
Informations surfaciques du POS (doc. du 29.12.1988) de la commune de Saint-Caprais
Description
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
Origine
à déterminer
Organisations partenaires
DDT Cher
Liens annexes
- Dernière mise à jour
- 29 février 2020
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Vues
0
Téléchargements
0
Qualité des métadonnées:
Informations
- Identifiant
- 56eed803c751df3833d6e93b
Temporalité
- Création
- 20 mars 2016
- Fréquence
- Inconnu
- Dernière mise à jour
- 29 février 2020
Couverture spatiale
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre