Informations surfaciques du POS (doc. du 05.11.2010) de la commune de Villabon

Description

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Producteur
Direction Départementale des Territoires du Cher

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Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour
30 novembre 2015

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Qualité des métadonnées:
Bon(67 %)
Label
INSPIRE
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Informations

Identifiant
67377516d7192ffcb1c40b8f

Temporalité

Création
30 novembre 2015
Fréquence
Inconnu
Couverture temporelle
du 5 novembre 2010 au 4 juillet 2014
Dernière mise à jour
30 novembre 2015

Couverture spatiale

Couverture géographique
Granularité de la couverture territoriale
Autre

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Extras

Moissonnage