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République
Française
Archivé
Informations surfaciques du PLU (doc. du 27.09.2010) de la commune de Thénioux
Description
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
Origine
Géolocalisation à l'addresse
Organisations partenaires
DDT Cher
- Dernière mise à jour
- 28 février 2020
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Vues
0
Téléchargements
0
Qualité des métadonnées:
Informations
- Identifiant
- 56eed7c988ee387ed9908575
Temporalité
- Création
- 20 mars 2016
- Fréquence
- Inconnu
- Dernière mise à jour
- 28 février 2020
Couverture spatiale
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre