République
Française
Informations surfaciques de la carte communale de la Villeneuve au Chemin
Description
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information :
- les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,
- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
- Attributions
- DDT 10 (Direction Départementale des Territoires de l'Aube)(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- 30 juillet 2015
- Label
- INSPIRE
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Informations
- Identifiant
- 6737737c466c96acc3c40b88
Temporalité
- Création
- 3 août 2015
- Fréquence
- Inconnu
- Dernière mise à jour
- 30 juillet 2015
Couverture spatiale
- Couverture géographique
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre