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République
Française
Informations ponctuelles du POS (doc. du 31.05.2000) de la commune de Rians
Description
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
- Attributions
- DDT 18 (Direction Départementale des Territoires du Cher)(Détenteur des droits)DDT 18 (Direction Départementale des Territoires du Cher)(Détenteur des droits)DDT 18 (Direction Départementale des Territoires du Cher)(Détenteur des droits)DDT 18 (Direction Départementale des Territoires du Cher)(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- 7 août 2012
- Label
- INSPIRE
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Informations
- Identifiant
- 67377458d7192ffcb1c40b1b
Temporalité
- Création
- 19 novembre 2015
- Fréquence
- Inconnu
- Couverture temporelle
- du 31 mai 2000 au 7 septembre 2012
- Dernière mise à jour
- 7 août 2012
Couverture spatiale
- Couverture géographique
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre