Informations ponctuelles du POS (doc. du 31.03.2000) de la commune de Cuffy

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Origine

Par souci de cohérence géographique, le point saisi doit se trouver sur un tronçon de la BD Carthage en cas de prélèvement superficiel dans un cours d'eau répertorié

Organisations partenaires

DDT Cher

Liens annexes

• Vue XML des métadonnées
• Standard de données COVADIS : Point de prélèvement d'eau au milieu naturel effectué pour l'irrigation

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