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République
Française
Informations ponctuelles du POS (doc. du 15.11.2013) de la commune de Drevant
Description
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
- Contacts
- Dernière mise à jour
- 10 novembre 2015
- Label
- INSPIRE
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Informations
- Identifiant
- 673776add7192ffcb1c40cc8
Temporalité
- Création
- 10 novembre 2015
- Fréquence
- Inconnu
- Dernière mise à jour
- 10 novembre 2015
Couverture spatiale
- Couverture géographique
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre