Informations ponctuelles du PLU (doc. du 05.10.2005) de la commune de Plou

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Origine

Le PPRSM de Saint-Malo est établi par un bureau d'études.

Organisations partenaires

DDT Cher, DDTM Ille-et-Vilaine

Liens annexes

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