Informations linéaires du POS (doc. du 23.08.2005) de la commune de Berry-Bouy

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Origine

Les objets géographiques de cette couche ont été réalisés en tenant compte du cahier des charges fourni.

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