République
Française
Informations linéaires du POS (doc. du 17.09.2003) de la commune de Saint-Palais
Description
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
- Contacts
- Dernière mise à jour
- November 24, 2015
- Label
- Inspire
Vues
0
Téléchargements
0
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
2 fichiers principaux
Mis à jour le November 15, 2024Format mapinfo tab (118.0 Ko)41 téléchargements
Mis à jour le November 15, 2024Format mapinfo tab 43 téléchargements
API
Mis à jour le November 15, 2024Format mapinfo tab (21.7 Ko)31 téléchargements
Mis à jour le November 15, 2024Format mapinfo tab (17.3 Ko)30 téléchargements
Mis à jour le November 15, 2024Format mapinfo tab 35 téléchargements
Mis à jour le November 15, 2024Format mapinfo tab 32 téléchargements