Participez aux événements de la rentrée de datagouv, trois mois de rencontres pour échanger sur les données publiques !
République
Française
Informations linéaires du POS (doc. du 15.01.2002) de la commune de Pigny
Description
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
- Contacts
- Dernière mise à jour
- November 15, 2024
Vues
0
Téléchargements
0
Qualité des métadonnées:
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Informations
- Identifiant
- 673775d1d7192ffcb1c40c2c
Temporalité
- Création
- April 14, 2016
- Fréquence
- Unknown
- Couverture temporelle
- du 15 janvier 2002 au 17 décembre 2013
- Dernière mise à jour
- November 15, 2024
Couverture spatiale
- Couverture géographique
- Granularité de la couverture territoriale
- Other