République
Française
Informations linéaires du POS (doc. du 09.09.1988) de la commune d'Aubinges
Description
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
- Contacts
- Dernière mise à jour
- November 9, 2015
- Label
- INSPIRE
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Informations
- Identifiant
- 67377610d7192ffcb1c40c5f
Temporalité
- Création
- November 9, 2015
- Fréquence
- Unknown
- Couverture temporelle
- du 9 septembre 1988 au 1 janvier 2016
- Dernière mise à jour
- November 9, 2015
Couverture spatiale
- Couverture géographique
- Granularité de la couverture territoriale
- Other