Participez aux événements de la rentrée de datagouv, trois mois de rencontres pour échanger sur les données publiques !
République
Française
Informations linéaires du PLU (doc. du 27.08.2009) de la commune de Belleville-sur-Loire
Description
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
- Contacts
- Dernière mise à jour
- 9 novembre 2015
- Label
- INSPIRE
Vues
0
Téléchargements
0
Qualité des métadonnées:
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
2 fichiers principaux
Mis à jour le 15 novembre 2024Format mapinfo tab (721,3 Ko)30 téléchargements
Mis à jour le 15 novembre 2024Format mapinfo tab 28 téléchargements
API
Mis à jour le 15 novembre 2024Format mapinfo tab (21,7 Ko)30 téléchargements
Mis à jour le 15 novembre 2024Format mapinfo tab (17,3 Ko)31 téléchargements
Mis à jour le 15 novembre 2024Format mapinfo tab 33 téléchargements
Mis à jour le 15 novembre 2024Format mapinfo tab 31 téléchargements