République
Française
Haies recensées par le Conseil départemental de l’Orne en 2017
Description
haies recensées par le CD61 soit à conforter au titre du L 126-3 du code rural soit planter par le CD61- source : CD61 - validite : 01/03/2017
- Attributions
- Conseil départemental de l'Orne(Créateur)Conseil départemental de l'Orne(Détenteur des droits)
- Licence
- License Not Specified
- Dernière mise à jour
- 22 août 2022
- Label
- INSPIRE
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Informations
- Mots-clés
- amenagement-urbanisme-zonages-planificationhabitats-et-biotopesinspirezones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
- Identifiant
- 6734d43ce46a3dcdbec254f8
- Licence
- License Not Specified
Temporalité
- Création
- 15 avril 2022
- Fréquence
- Inconnu
- Dernière mise à jour
- 22 août 2022
Couverture spatiale
- Couverture géographique
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre