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Habillages textuels du PLU (doc. du 20.12.2007) de la commune de Vasselay

Description

Etiquette habillant le plan d'un PLU

Origine

Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d'urbanisme.

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Dernière mise à jour
28 février 2020

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Informations

Identifiant
56eed99088ee380427908575

Temporalité

Création
20 mars 2016
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
28 février 2020

Couverture spatiale

Granularité de la couverture territoriale
Autre

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