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Délibérations - Tours Métropole Val de Loire

Description

Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil et du Bureau Métropolitain de Tours Métropole Val de Loire.

Il est possible de filtrer les données par dates et par thèmes.

Les délibérations sont numérotées et peuvent être triées dans l'ordre. Les délibérations sont téléchargeables au format PDF.

Diffuseur
Tours Métropole Val de Loire

Attributions
(Créateur)
Tours Métropole Val de Loire(Éditeur)
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour
26 novembre 2025

Vues

0

Téléchargements

0

Qualité des métadonnées:
À améliorer(56 %)

  • Fréquence de mise à jour non renseignée

  • Couverture temporelle non renseignée

  • Couverture spatiale non renseignée

Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
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