République
Française
Délibérations - Tours Métropole Val de Loire
Description
Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil et du Bureau Métropolitain de Tours Métropole Val de Loire.
Il est possible de filtrer les données par dates et par thèmes.
Les délibérations sont numérotées et peuvent être triées dans l'ordre. Les délibérations sont téléchargeables au format PDF.
- Diffuseur
- Attributions
- (Créateur)Tours Métropole Val de Loire(Éditeur)
- Dernière mise à jour
- 15 janvier 2026
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
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Qualité des métadonnées:
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1 discussion dont 1 clotûrée
Délibération 25 mai 2018
Discussion close par 
Tours Métropole Val de Loire le 12 novembre 2025