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Délibérations de la commune de Marseillan DELIB_MARSEILLAN

Description

Code SIRET de la commune, numéro de chaque délibération, date, code matière selon la nomenclature des délibérations locales, objet de chaque délibération.

Producteur

Commune de Marseillan

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour

  • Description des données non renseignée

  • Formats de fichiers non standards

Fichiers 1

Réutilisations et API 1

Discussions 0

Ressources communautaires

Informations

Informations

Identifiant
619f8680c46b1850acfa4fcc

Temporalité

Création
Fréquence
Ponctuelle
Couverture temporelle
du 1 janvier au 21 juillet 2021
Dernière mise à jour

Couverture spatiale

Zones
Marseillan
Granularité de la couverture territoriale
Commune française

Schéma de données

Les fichiers du jeu de données suivent le schéma : scdl/deliberations

Les schémas de données permettent de décrire des modèles de données, découvrez comment les schémas améliorent la qualité des données et quels sont les cas d'usages possibles sur schema.data.gouv.fr

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