Délibérations de la commune de Marseillan DELIB_MARSEILLAN

Description

Code SIRET de la commune, numéro de chaque délibération, date, code matière selon la nomenclature des délibérations locales, objet de chaque délibération.

Producteur: Commune de Marseillan
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 14 décembre 2023

Fichiers ⁽¹⁾Réutilisations et API ⁽¹⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: challengedata challengeopendata commune conseil-municipal deliberation
Identifiant: 619f8680c46b1850acfa4fcc
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 25 novembre 2021
Fréquence: Ponctuelle
Couverture temporelle: du 1 janvier au 21 juillet 2021
Dernière mise à jour: 14 décembre 2023

Couverture spatiale

Zones: Marseillan
Granularité de la couverture territoriale: Commune française

Schéma de données

Les fichiers du jeu de données suivent le schéma : scdl/deliberations

Voir la documentation du schéma

Les schémas de données permettent de décrire des modèles de données, découvrez comment les schémas améliorent la qualité des données et quels sont les cas d'usages possibles sur schema.data.gouv.fr

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