Délibérations CCMACS 2020

Description

Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil communautaire de la Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud (CCMACS). Ce jeu de données respecte les spécifications des modèles de données applicables aux jeux de données du Socle Commun des Données Locales (SCDL / https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/deliberations.html).

Producteur: Communauté de communes Maremne adour Côte-Sud
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 14 mars 2022

Fichiers ⁽²⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: ccmacs ccmacs-donnees-ouvertes delibreations donnees-ouvertes-1
Identifiant: 614b2322da268d7f8130d544
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 28 janvier 2022
Fréquence: Sans régularité
Couverture temporelle: 2020
Dernière mise à jour: 14 mars 2022

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