République
Française
Délibérations 2015-2021 du Conseil Régional Centre-Val de Loire
Liste des délibérations du mandat 2015-2021 du Conseil Régional Centre-Val de Loire. Un lien renvoie vers les fichiers des délibérations de l'assemblée plénière et des relevés de décisions des commissions permanentes.
Un nouveau jeu de données présente les délibérations du mandat 2021-2028 : https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/deliberations-2021-2028-du-conseil-regional-centre-val-de-loire/information/
Jeu de données conforme aux données essentielles obligatoires du projet Actes et du Socle Commun de Données Locales d'Open Data France.
Nomenclature ACTES : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/actes-0
Spécification du modèle de données relatif aux délibérations : https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/delib...
- Diffuseur
- Attributions
- opendata@centrevaldeloire.fr(Contact)(Créateur)Région Centre-Val de Loire(Éditeur)
- Dernière mise à jour
- 14 novembre 2023
Fréquence de mise à jour non respectée
Couverture spatiale non renseignée
Vues
2.9K
depuis juil. 2022
+ 21 en déc. 2025
Téléchargements
925
depuis juil. 2022
+ 2 en déc. 2025
Informations
- Identifiant
- 5c4aeae106e3e725ac1b2dd5
Temporalité
- Création
- 14 novembre 2023
- Fréquence
- Mensuelle
- Couverture temporelle
- du 17 décembre 2015 au 20 mai 2021
- Dernière mise à jour
- 14 novembre 2023
Schéma de données
Les fichiers du jeu de données suivent le schéma : scdl/deliberations
Les schémas de données permettent de décrire des modèles de données, découvrez comment les schémas améliorent la qualité des données et quels sont les cas d'usages possibles sur schema.data.gouv.fr