Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté d'Agglomération Territoires Vendômois)

Description

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site schema.data.gouv.fr

Producteur: Communauté d'Agglomération Territoires Vendômois
Contacts: Service marchés publics(Contact)
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 27 juin 2025

Fichiers ⁽¹⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: agec declaration-agec declaration-agec-2024 loi-agec
Identifiant: 685e9066d1b76deff722c708
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 27 juin 2025
Fréquence: Annuelle
Dernière mise à jour: 27 juin 2025

Couverture spatiale

Zones: Monde
Granularité de la couverture territoriale: Commune française

Schéma de données

Les fichiers du jeu de données suivent le schéma : datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle

Voir la documentation du schéma

Les schémas de données permettent de décrire des modèles de données, découvrez comment les schémas améliorent la qualité des données et quels sont les cas d'usages possibles sur schema.data.gouv.fr

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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté d'Agglomération Territoires Vendômois)

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