République
Française
Déclaration biens réemplois, recyclés ou réutilisés Loi AGEC
Description
Déclaration des biens issus du réemploi, de la réutilisation et ou recyclés.
loi AGEC pour données 2025
- Producteur
Communauté de Communes QuercyRouergue et Gorges de l'Aveyron
Ce jeu de données a été publié à l'initiative et sous la responsabilité de Communauté de Communes QuercyRouergue et Gorges de l'Aveyron.- Dernière mise à jour
- 30 juin 2026
Description des données non renseignée
Documentation des fichiers manquante
Couverture temporelle non renseignée
Informations
- Mots-clés
- declaration-loi-agec
- Identifiant
- 6a43506baa7494b460e87801
Temporalité
- Création
- 30 juin 2026
- Fréquence
- Sans régularité
- Dernière mise à jour
- 30 juin 2026
Couverture spatiale
- Zones
- Union Européenne
- Granularité de la couverture territoriale
- Intercommunalité française (EPCI)