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Déclaration biens réemplois, recyclés ou réutilisés Loi AGEC

Description

Déclaration des biens issus du réemploi, de la réutilisation et ou recyclés.

loi AGEC pour données 2025

Producteur
Communauté de Communes QuercyRouergue et Gorges de l'Aveyron
Ce jeu de données a été publié à l'initiative et sous la responsabilité de Communauté de Communes QuercyRouergue et Gorges de l'Aveyron.
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour
30 juin 2026

  • Description des données non renseignée

  • Documentation des fichiers manquante

  • Couverture temporelle non renseignée

Fichiers 1

Réutilisations et API 1

Discussions 0

Ressources communautaires

Informations

Une nouvelle navigation dans les ressources est disponible
1 fichier principal

Mis à jour le 30 juin 2026 csv (806,0 o)9

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