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[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels d'avalanches - zonage

Description

Assemblage départemental des zonages des PPRn avalanche sur le département des Alpes-Maritimes

Origine

Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d'urbanisme.

Organisations partenaires

DDTM Alpes-Maritimes

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Dernière mise à jour
2 mars 2020

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Bon(67 %)
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Temporalité

Création
22 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
2 mars 2020

Couverture spatiale

Granularité de la couverture territoriale
Autre

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